Mentions légales
Conditions générales d’utilisation du site
Toa SA a ouvert le site ”https://www.maisontoa.com/” pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales et mentions légales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales et mentions légales.
Toa SA est une S.A., dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
- Voie du chariot 6
- 1003 Lausanne
- Téléphone : 021 791 70 70
Ce site web est édité par : Maison Tóā SA
Hébergement
Ce site est hébergé par la société Infomaniak que vous pouvez contacter aux coordonnées suivantes :
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
Droits de propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site maisontoa.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Toa SA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.
Données personnelles et autres données
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Toa SA ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents téléchargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à Toa SA. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à l’adresse info@maisontoa.com
Liens hypertextes
Toa SA ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site https://www.maisontoa.com/. et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Toa SA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Droit applicable
Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises au droit interne suisse. La langue des conditions générales et mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux suisse seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales et mentions légales
Toa SA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes mises à jour des conditions générales et mentions légales.
Tous droits réservés à Toa SA
